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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER
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P'TIT BASILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TIT BASILE
HACOT-COLOMBIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96647357
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016

Présentation de la marque P'TIT BASILE

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT BASILE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER domicilié(e) 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES (dossier no 2323832) - 59116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2323832) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT BASILE est expirée depuis le 26 septembre 2016.

HACOT-COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : INTERNET FACILE , LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C , DINELLA , LA MAISON NATURE UN MONDE A L ETAT PUR , FACIBEL , HACOT & COLOMBIER H & C , INSPIRATION , LA MAISON NATURE , COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE , UN MONDE À L'ÉTAT PUR


HACOT-COLOMBIER Société par actions simplifiée - 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES (dossier no 2323832) - 59116 - France - SIREN 323400226


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2323832) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323832 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616545 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].